RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Monsieur Jérémy Bellouard
Tél : 07 44 93 64 54
sarlbst37@gmail.com
sarl bst-mobilite
6 rue d'entraigues 37000 tours
rcs tours
date d'immatriculation 21/03/2024
immatriculation au rcs 834 647 265
HÉBERGEUR et CONCEPTEUR DE SITE
Web ProPulse
Développé et hébergé par artos solution SAS
SIRET 88500223800016
RCS Tours
N° TVA intracommunautaire FR35885002238
SAS au capital de 1500€
Siège social
2 place françois rude
37200 tours
Bureau
3 rue du Président Coty
37100 TOURS
support@web-propulse.fr
–
DROIT APPLICABLE
bst-mobilite.com est hébergé en France. Son contenu est régi par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.
–
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
bst-mobilite décline toute responsabilité pour tous dommages :
– résultant directement ou indirectement de la consultation de ce site ou de l’utilisation des informations disponibles sur celui-ci, notamment en cas d’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site.
– directs ou indirects, provoqués lors de l’accès ou l’impossibilité d’accès de quiconque au site.
– directs ou indirects, provoqués à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération des fichiers, de la transmission de virus qui pourrait endommager votre équipement informatique.